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Nos politiques et directives administratives

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Administration

Admission des élèves ADM 02​

dernière révision : 12 mars 2022

La présence à l’école ADM-01

dernière révision : 29 novembre 2024

Ressources humaines

Reconnaissance des employé.e.s RH-01

dernière révision : 23 novembre 2021

Élaboration d’une Politique ADM-01

dernière révision : 27 novembre 2021

Conflits d’intérêts personnel RH-02

dernière révision : 27 novembre 2021

Harcèlement au travail RH-03

En cours de révision

Prévention de la violence au travail RH-04

dernière révision : 27 novembre 2021

Vérification des Antécédents Criminels RH-05

dernière révision : 27 novembre 2021

Dossier d’employés RH-06

dernière révision : 27 novembre 2021

Opérations

Zones de fréquentation scolaire, inscriptions et transferts

dernière révision : 29 novembre 2024

Gouvernance

Conflits d’intérêts conseillers GO-01

dernière révision : 27 novembre 2021

Fonctionnement du Conseil scolaire GO-02

dernière révision : 27 novembre 2021

Règlements de Procédures et Politiques

dernière révision : 27 novembre 2021

Technologie et informatique

Utilisation responsable des Technologies de l’Information et de la Communication TI-01

dernière révision : 23 novembre 2021

Utilisation des Dispositifs Numériques TI-02

dernière révision : 27 novembre 2021

Utilisation des Médias Sociaux TI-03

dernière révision : 27 novembre 2021

Transport

Transport Scolaire TP-01

dernière révision : 27 novembre 2021

Gestion d'écoles

Devoirs et Leçons GÉ-01

dernière révision : 23 novembre 2021

Nommer/Renommer une école ADM-03

dernière révision : 27 novembre 2021

Enseignement à Domicile GÉ-02

dernière révision : 27 novembre 2021

Entretien et installations scolaires

Fermeture d’écoles EI-01

dernière révision : 27 novembre 2021

Finances

Achat de Matériel + Didactique + Appels d’offres FN-01

dernière révision : 27 novembre 2021

Autres

Politiques accueillantes et sécuritaires- Politique provinciale

Communications et lignes d’autorité