Conseil scolaire francophone provincial de Terre-Neuve-et-Labrador Politiques et directives administratives

Les politiques et directives administratives sont en cours de révision et seront ajoutées lorsque la révision sera terminée.

Titres
Politiques
Directives administratives
Dernières révisions
Domaines
Annexes/fichiers
Admission des élèves-ADM 02
Politique
DA
12 mars 2022
Administration
Annexe A
Annexe B
Annexe C
Territoires des écoles et transfert d’élèves entre les écoles
# à venir
13 juin 2013
Organisation scolaire
Reconnaissance Des Employés RH-01
Politique
DA
23 novembre 2021
Ressources humaines
Conflits d’intérêts Conseillers GO-01
Politique
# à venir
27 novembre 2021
Gouvernance
Élaboration d’une Politique ADM-01
Politique
# à venir
27 novembre 2021
Administration
Conflits d’intérêts Personnel RH-02
Politique
# à venir
27 novembre 2021
Ressources humaines
Harcèlement au travail RH-03
Politique
# à venir
En cours de révision
Harcèlement au travail RH-03
# à venir
En cours de révision
Prévention de la violence au travail RH-04
Politique
# à venir
27 novembre 2021
Ressources humaines
Nommer/Renommer une école ADM-03
Politique
# à venir
27 novembre 2021
Utilisation responsable des Technologies de l’Information et de la Communication TI-01
Politique
# à venir
23 novembre 2021
Technologie et informatique
-
Utilisation des Dispositifs Numériques TI-02
Politique
# à venir
27 novembre 2021
Technologie et informatique
Utilisation des Médias Sociaux TI-03
Politique
# à venir
27 novembre 2021
Technologie et informatique
Transport Scolaire TP-01
Politique
# à venir
27 novembre 2021
Transport
Devoirs et Leçons GÉ-01
Politique
# à venir
23 novembre 2021
Gestion d'écoles
Fermeture d’écoles EI-01
Politique
# à venir
27 novembre 2021
Entretien et installations scolaires
Fonctionnement du Conseil scolaire GO-02
Politique
# à venir
27 novembre 2021
Gouvernance
Achat de Matériel + Didactique + Appels d’offres FN-01
Politique
# à venir
27 novembre 2021
Finances
Vérification des Antécédents Criminels RH-05
Politique
# à venir
27 novembre 2021
Ressources humaines
Enseignement à Domicile GÉ-02
Politique
# à venir
27 novembre 2021
Gestion d'écoles
Dossier d’employés RH-06
Politique
# à venir
27 novembre 2021
Ressources humaines
Milieu de Travail Sans Parfum ADM-04
# à venir
En cours de révision
Inventaire FN-02
# à venir
En cours de révision
Collecte de Fonds FN-03
# à venir
En cours de révision
Sécurité des Élèves GÉ-03
# à venir
En cours de révision
Évaluation des Élèves GÉ-04
# à venir
En cours de révision
Transport Alternatif TP-02
# à venir
En cours de révision
Santé et Sécurité au Travail RH-07
# à venir
En cours de révision
Remboursements des Dépenses du Personnel FN-04
# à venir
En cours de révision
Remboursement des Dépenses du CA FN-05
# à venir
En cours de révision
Administration des Médicaments GÉ-05
# à venir
En cours de révision
Territoire et Transfert des Élèves ADM-05
# à venir
En cours de révision
Recrutement, Sélection et Rétention du Personnel RH-08
# à venir
En cours de révision
Sorties et Voyages scolaires GÉ-06
# à venir
En cours de révision
Administration Premiers Soins GÉ-07
# à venir
En cours de révision
Accès Communautaire aux écoles du CSFP EI-02
# à venir
En cours de révision
Traitement des Plaintes RH-09
# à venir
En cours de révision
Allergies Alimentaires et Respiratoires GÉ-08
# à venir
En cours de révision
Enquêtes policières GÉ-09
# à venir
En cours de révision
Conditions de Travail pour les employés du CSFP RH-10
# à venir
En cours de révision
Suspension et Renvoi d’élèves GÉ-10
# à venir
En cours de révision
Règlements de Procédures et Politiques
Politique
à venir
27 novembre 2021
Gouvernance
Utilisation des Symboles francophones ADM-06
# à venir
En cours de révision
Attestation de Bonne Conduite RH-11
# à venir
En cours de révision
Frais Afférents à la Pédagogie FN-06
# à venir
En cours de révision
Milieux Propices à l’apprentissage : Temps d’enseignement GÉ-11
# à venir
En cours de révision
Violence à l’École GÉ-12
# à venir
En cours de révision
Écoles Verrouillées EI-03
# à venir
En cours de révision
Participation aux Activités du CSFP GÉ-13
# à venir
En cours de révision
Alerte à la Bombe EI-04
# à venir
En cours de révision
Évaluation du personnel de soutien RH-12
# à venir
En cours de révision
Évaluation des enseignants RH-13
# à venir
En cours de révision
Évaluation des directions RH-14
# à venir
En cours de révision
Relations avec les Médias ADM-07
# à venir
En cours de révision
Autorité de Signature FN-07
# à venir
En cours de révision
Congés sans solde de Longue Durée RH-15
# à venir
En cours de révision
Bénévoles dans les Écoles GÉ-14
# à venir
En cours de révision
Audit Interne FN-08
# à venir
En cours de révision
Suppléance RH-16
# à venir
En cours de révision
Sécurité et Accès aux Bâtiments EI-05
# à venir
En cours de révision
Armes dans les Écoles GÉ-15
# à venir
En cours de révision
Budget Annuel FN-09
# à venir
En cours de révision
Divulgation : Dénonciation d’actes Répréhensibles RH-17
# à venir
En cours de révision
Protection des Jeunes et Adolescents GÉ-16
# à venir
En cours de révision
Inspection des Installations Scolaires EI-06
# à venir
En cours de révision
Politiques accueillantes et sécuritaires- Politique provinciale
Politique
Communications et lignes d'autorité
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DA
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COVID-19 - Consignes et les mesures d'hygiène mises en place au CSFP - En raison de la pandémie, certains programmes et services de l’école peuvent être modifiés ou suspendus afin de respecter les consignes de prévention. Merci de votre compréhension.
COVID-19