Politiques et directives administratives

Conseil scolaire francophone provincial de Terre-Neuve-et-Labrador

Les politiques et directives administratives sont en cours de révision et seront ajoutées lorsque la révision sera terminée.

Titre

Politiques

Dernières révisions

Domaines

Annexes/fichiers

Admission des élèves ADM 02

Politique

DA

12 mars 2022

Administration

Annexe A

Annexe B

Annexe C

Reconnaissance des employé.e.s RH-01

Politique

DA

23 novembre 2021

Ressources humaines

La présence à l’école ADM-01

Politique

29 novembre 2024

Administration

Zones de fréquentation scolaire, inscriptions et transferts

Politique

29 novembre 2024

Opérations

Conflits d’intérêts conseillers GO-01

Politique

27 novembre 2021

Gouvernance

Élaboration d’une Politique ADM-01

Politique

27 novembre 2021

Ressources humaines

Conflits d’intérêts personnel RH-02

Politique

27 novembre 2021

Ressources humaines

Harcèlement au travail RH-03

Politique

En cours de révision

–

Prévention de la violence au travail RH-04

Politique

27 novembre 2021

Ressources humaines

Nommer/Renommer une école ADM-03

Politique

27 novembre 2021

–

Utilisation responsable des Technologies de l’Information et de la Communication TI-01

Politique

23 novembre 2021

Technologie et informatique

Utilisation des Dispositifs Numériques TI-02

Politique

27 novembre 2021

Technologie et informatique

Utilisation des Médias Sociaux TI-03

Politique

27 novembre 2021

Technologie et informatique

Transport Scolaire TP-01

Politique

27 novembre 2021

Transport

Devoirs et Leçons GÉ-01

Politique

23 novembre 2021

Gestion d’écoles

Fermeture d’écoles EI-01

Politique

27 novembre 2021

Entretien et installations scolaires

Fonctionnement du Conseil scolaire GO-02

Politique

27 novembre 2021

Gouvernance

Achat de Matériel + Didactique + Appels d’offres FN-01

Politique

27 novembre 2021

Finances

Vérification des Antécédents Criminels RH-05

Politique

27 novembre 2021

Ressources humaines

Enseignement à Domicile GÉ-02

Politique

27 novembre 2021

Gestion d’écoles

Dossier d’employés RH-06

Politique

27 novembre 2021

Ressources humaines

Règlements de Procédures et Politiques

Politique

27 novembre 2021

Gouvernance

Politiques accueillantes et sécuritaires- Politique provinciale

Politique

–

–

Communications et lignes d’autorité

–

DA

–

–

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