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Conseil scolaire francophone provincial de Terre-Neuve-et-Labrador Politiques et directives administratives

Les politiques et directives administratives sont en cours de révision et seront ajoutées lorsque la révision sera terminée.

Titres
Politiques
Directives administratives
Dernières révisions
Domaines
Annexes/fichiers
Admission des élèves
# à venir
18 mars 2013
Organisation scolaire
Territoires des écoles et transfert d’élèves entre les écoles
# à venir
13 juin 2013
Organisation scolaire
Reconnaissance Des Employés RH-01
# à venir
En cours de révision
Conflits d’intérêts Conseillers GO-01
# à venir
En cours de révision
Élaboration d’une Politque ADM-01
# à venir
En cours de révision
Admission ADM-02
# à venir
En cours de révision
Conflits d’intérêts Personnel RH-02
# à venir
En cours de révision
Harcèlement au travail RH-03
# à venir
En cours de révision
Harcèlement au travail RH-03
# à venir
En cours de révision
Violence au travail RH-04
# à venir
En cours de révision
Nommer/Renommer une école ADM-02
# à venir
En cours de révision
Utilisation Responsable des Technologies de l’Information et de la Communication TI-01
# à venir
En cours de révision
Utilisation des Dispositifs Numériques TI-02
# à venir
En cours de révision
Utilisation des Médias Sociaux TI-03
# à venir
En cours de révision
Transport Scolaire TP-01
# à venir
En cours de révision
Devoirs et Leçons GÉ-01
# à venir
En cours de révision
Fermeture d’écoles EI-01
# à venir
En cours de révision
Fonctionnement du Conseil GO-02
# à venir
En cours de révision
Achat de Matériel + Didactique + Appels d’offres FN-01
# à venir
En cours de révision
Vérification des Antécédents Criminels RH-05
# à venir
En cours de révision
Enseignement à Domicile GÉ-02
# à venir
En cours de révision
Dossier d’employés RH-06
# à venir
En cours de révision
Milieu de Travail Sans Parfum ADM-04
# à venir
En cours de révision
Inventaire FN-02
# à venir
En cours de révision
Collecte de Fonds FN-03
# à venir
En cours de révision
Sécurité des Élèves GÉ-03
# à venir
En cours de révision
Évaluation des Élèves GÉ-04
# à venir
En cours de révision
Transport Alternatif TP-02
# à venir
En cours de révision
Santé et Sécurité au Travail RH-07
# à venir
En cours de révision
Remboursements des Dépenses du Personnel FN-04
# à venir
En cours de révision
Remboursement des Dépenses du CA FN-05
# à venir
En cours de révision
Administration des Médicaments GÉ-05
# à venir
En cours de révision
Territoire et Transfert des Élèves ADM-05
# à venir
En cours de révision
Recrutement, Sélection et Rétention du Personnel RH-08
# à venir
En cours de révision
Sorties et Voyages scolaires GÉ-06
# à venir
En cours de révision
Administration Premiers Soins GÉ-07
# à venir
En cours de révision
Accès Communautaire aux écoles du CSFP EI-02
# à venir
En cours de révision
Traitement des Plaintes RH-09
# à venir
En cours de révision
Allergies Alimentaires et Respiratoires GÉ-08
# à venir
En cours de révision
Enquêtes policières GÉ-09
# à venir
En cours de révision
Conditions de Travail pour les employés du CSFP RH-10
# à venir
En cours de révision
Suspension et Renvoi d’élèves GÉ-10
# à venir
En cours de révision
Règlements de Procédures et Politiques (GO-03 à GO-11) du Conseil
# à venir
En cours de révision
Utilisation des Symboles francophones ADM-06
# à venir
En cours de révision
Attestation de Bonne Conduite RH-11
# à venir
En cours de révision
Frais Afférents à la Pédagogie FN-06
# à venir
En cours de révision
Milieux Propices à l’apprentissage : Temps d’enseignement GÉ-11
# à venir
En cours de révision
Violence à l’École GÉ-12
# à venir
En cours de révision
Écoles Verrouillées EI-03
# à venir
En cours de révision
Participation aux Activités du CSFP GÉ-13
# à venir
En cours de révision
Alerte à la Bombe EI-04
# à venir
En cours de révision
Évaluation du personnel de soutien RH-12
# à venir
En cours de révision
Évaluation des enseignants RH-13
# à venir
En cours de révision
Évaluation des directions RH-14
# à venir
En cours de révision
Relations avec les Médias ADM-07
# à venir
En cours de révision
Autorité de Signature FN-07
# à venir
En cours de révision
Congés sans solde de Longue Durée RH-15
# à venir
En cours de révision
Bénévoles dans les Écoles GÉ-14
# à venir
En cours de révision
Audit Interne FN-08
# à venir
En cours de révision
Suppléance RH-16
# à venir
En cours de révision
Sécurité et Accès aux Bâtiments EI-05
# à venir
En cours de révision
Armes dans les Écoles GÉ-15
# à venir
En cours de révision
Budget Annuel FN-09
# à venir
En cours de révision
Divulgation : Dénonciation d’actes Répréhensibles RH-17
# à venir
En cours de révision
Protection des Jeunes et Adolescents GÉ-16
# à venir
En cours de révision
Inspection des Installations Scolaires EI-06
# à venir
En cours de révision
COVID-19 - Consignes et les mesures d'hygiène mises en place au CSFP - En raison de la pandémie, certains programmes et services de l’école peuvent être modifiés ou suspendus afin de respecter les consignes de prévention. Merci de votre compréhension.
COVID-19